Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
- T1
- Dossier
- 1979-1983
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Rapports de présentation, rapports d’analyse, cartes.
schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme
Référentiel
Code
Note(s) sur la portée et contenu
Note(s) sur la source
Note(s) d'affichage
Termes hiérarchiques
schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme
Termes équivalents
schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme
Termes associés
schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme
3 Descriptions archivistiques résultats pour schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme
- T1
- Dossier
- 1970, 1976-1982
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Élaboration du schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme de Mâcon : arrêté préfectoral, livre blanc (1970). Autorisations d’urbanisme : correspondance (1976-1982).
- T1
- Dossier
- 1972-1976
Fait partie de Fonds communal de Journans
Élaboration du schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Haut-Rhône : délibération, dossiers de procédure, consultation des collectivités.