Saint-Trivier-de-Courtes (Ain, France)

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

Note(s) sur la source

Note(s) d'affichage

Termes hiérarchiques

Saint-Trivier-de-Courtes (Ain, France)

Saint-Trivier-de-Courtes (Ain, France)

Termes équivalents

Saint-Trivier-de-Courtes (Ain, France)

  • Employé pour Saint-Trivier (Ain, France)

Termes associés

Saint-Trivier-de-Courtes (Ain, France)

1 Descriptions archivistiques résultats pour Saint-Trivier-de-Courtes (Ain, France)

1 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques

Relations avec les administrtaions financières.

Poids et mesures. – Vérification : courrier (1871). Direction générale des contributions directes. – Bureau de l’enregistrement de Saint-Trivier-de-Courtes : listes des ventes, donations, partages et autres actes translatifs de propriétés (s.d.). Perception. – Dépôt de documents dans les archives communales : inventaire (1902).