Zone d'identification
Type d'entité
Collectivité
Forme autorisée du nom
Saint-Nizier-le-Bouchoux (Ain, France)
Autre(s) forme(s) du nom
- Saint Nizier
- Saint Nizier de Courtes
- Saint Nizier en Bresse
- Saint Nizier La Liberté
Zone de description
Dates d’existence
1790/2099
Historique
Au départ, la commune semble se trouver sous le vocable de Saint Nizier puis de Saint Antoine. On peut supposer qu’elle était sous la protection de l’un ou de l’autre de ces deux saints.
En 1601 et par le traité de Lyon, Saint-Nizier, qui faisait partie ... »
Lieux
Située dans le canton de Saint-Trivier-de-Courtes, la commune de Saint-Nizier-le-Bouchoux est composée de plusieurs hameaux. Deux cours d'eau, qui vont du sud au nord forment en partie les limites avec les communes voisines : à l'est la Sâne Morte avec ... »
Statut légal
Collectivité territoriale
Fonctions et activités
La commune constitue le premier niveau d’administration territoriale et bénéficie de la clause de compétence générale, qui lui permet d’intervenir dans tous les domaines dès lors qu’il existe un intérêt public local. En tant que représentant de l’État ... »
Textes de référence
Code général des collectivités territoriales.
Décret du 14 décembre 1789 relatif à la constitution des municipalités. Texte en ligne
Décret du 20 septembre 1792 qui détermine le mode de constater l’état civil des citoyens. Texte en ligne
Loi du 28 ... »
Organisation interne/Généalogie
-
Composition
La commune est administrée par un conseil municipal dont les membres sont élus au suffrage universel direct pour six ans. Le maire préside le conseil municipal, dont il organise les travaux et exécute les délibérations. Il est secondé par un ... »
Contexte général
Liste des maires :
Pilliet (cité en 1811 - 1815).
Antoine Vélon fils (cité en octobre 1816 - 1822).
Culaz (cité en 1823 - mai 1831).
Étienne Bernard, propriétaire cultivateur (cité en mai 1831 - juin 1837).
Pierre Joseph Vélon dit Lyonnoit (juin 1837 - ... »
Zone des relations
Fonction associée
Zone du contrôle
Identifiant de notice d'autorité
Identifiant du service d'archives
Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives
Règles et/ou conventions utilisées
Norme ISAAR (CPF), norme internationale sur les notices d’autorité utilisées pour les archives relatives aux collectivités, aux personnes ou aux familles, 2e édition, 2004.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et ... »
Statut
Final
Niveau de détail
Complet
Dates de production, de révision et de suppression
2019-03-22 [ISO 8601] première rédaction
Langue(s)
- français
Écriture(s)
- latin
Sources
SAINT-PIERRE (Dominique), Dictionnaire des hommes et femmes politiques de l’Ain de 1789 à 2011, 2e édition, 2011
Notes de maintenance
Notice élaborée par Blandine Corna, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).