- 01O005_002
- Item
- 1906
Saint-Nizier-le-Bouchoux (Ain, France)
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Saint-Nizier-le-Bouchoux (Ain, France)
Saint-Nizier-le-Bouchoux (Ain, France)
- NT Basse cour (Saint-Nizier-le-Bouchoux, Ain, France ; lieudit)
- NT Blondel (Saint-Nizier-le-Bouchoux, Ain, France ; lieudit)
- NT Bonnacour (Saint-Nizier-le-Bouchoux, Ain, France ; lieudit)
- NT Carron (Saint-Nizier-le-Bouchoux, Ain, France ; lieudit)
- NT Champ Colin (Saint-Nizier-le-Bouchoux, Ain, France ; lieudit)
- NT La Grosse Grange (Saint-Nizier-le-Bouchoux, Ain, France ; lieudit)
- NT La Ripette (Saint-Nizier-le-Bouchoux, Ain, France ; lieudit)
- NT Le Bas Bourg (Saint-Nizier-le-Bouchoux, Ain, France ; lieudit)
- NT Le Luminaire (Saint-Nizier-le-Bouchoux, Ain, France ; lieudit)
- NT Les Bauds (Saint-Nizier-le-Bouchoux, Ain, France ; lieudit)
- NT Les Combes (Saint-Nizier-le-Bouchoux, Ain, France ; lieudit)
- NT Les Communes (Saint-Nizier-le-Bouchoux, Ain, France ; lieudit)
- NT Matrignat (Saint-Nizier-le-Bouchoux, Ain, France ; lieudit)
- NT Matrignat (Saint-Nizier-le-Bouchoux, Ain, France ; lieudit) -- Moulin
- NT Mépillat (Saint-Nizier-le-Bouchoux, Ain, France ; cours d'eau)
- NT Mépillat (Saint-Nizier-le-Bouchoux, Ain, France ; lieudit)
- NT Montléger (Saint-Nizier-le-Bouchoux, Ain, France ; lieudit)
- NT Montrachy (Saint-Nizier-le-Bouchoux, Ain, France ; lieudit)
- NT Nanciat (Saint-Nizier-le-Bouchoux, Ain, France ; cours d'eau)
- NT Nanciat (Saint-Nizier-le-Bouchoux, Ain, France ; lieudit)
- NT Petit Mépillat (Saint-Nizier-le-Bouchoux, Ain, France ; lieudit)
- NT Saint-Nizier-le-Bouchoux (Ain, France) -- Chemin communal non classé reliant le hameau des Noyers au chemin d'intérêt commun n°6
- NT Saint-Nizier-le-Bouchoux (Ain, France) -- Chemin vicinal allant des Tronches au Villars
- NT Saint-Nizier-le-Bouchoux (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°1 bis
- NT Saint-Nizier-le-Bouchoux (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°10 allant du hameau de Jassan au hameau de Mépillat
- NT Saint-Nizier-le-Bouchoux (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°11 allant des hameaux du Grand Matrignat au Grand Nanciat
- NT Saint-Nizier-le-Bouchoux (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°2 allant de Béroude à Courtes dit aussi Chemin de la Barraque
- NT Saint-Nizier-le-Bouchoux (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°23
- NT Saint-Nizier-le-Bouchoux (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°3 allant de Curciat à Lescheroux
- NT Saint-Nizier-le-Bouchoux (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°5
- NT Saint-Nizier-le-Bouchoux (Ain, France) -- Étang dit Chevaux
- NT Saint-Nizier-le-Bouchoux (Ain, France) -- Étang Dombier
- NT Saint-Nizier-le-Bouchoux (Ain, France) -- Moulin des Mollards
- NT Saint-Nizier-le-Bouchoux (Ain, France) -- Moulin Fuseret
- NT Saint-Nizier-le-Bouchoux (Ain, France) -- Pont de Béroude
- NT Saint-Nizier-le-Bouchoux (Ain, France) -- Voie communale n°209
- NT Vercey (Saint-Nizier-le-Bouchoux, Ain, France ; lieudit)
Equivalent terms
Saint-Nizier-le-Bouchoux (Ain, France)
Associated terms
Saint-Nizier-le-Bouchoux (Ain, France)
9 Archival description results for Saint-Nizier-le-Bouchoux (Ain, France)
1 results directly related Exclude narrower terms
- 01O005_003
- Item
- 1906
- O6
- File
- 1821-1886
Part of Fonds communal de Courtes
Reconstruction totale d’un pont sur le chemin communal tendant de Courtes à Saint-Trivier : procès-verbal d’adjudication, correspondance (1821-1825).
Construction d’un pont sur le chemin vicinal de Saint-Trivier à Lescheroux : correspondance (1837-1839).
Reconstruction d’un pont sur un chemin vicinal : correspondance (1840).
Reconstruction de ponts et ponceaux : participation financière des communes de Mantenay et de Saint-Nizier, correspondance (1842-1845).
Construction d’un aqueduc sur un chemin vicinal : correspondance (1849).
Construction d’un aqueduc sur le chemin vicinal ordinaire n°10 de Courtes et celui n°2 de Mantenay sur le bief de Marin : dessins (1882).
Construction d’aqueducs sur le chemin vicinal ordinaire n°10 allant de Vernay à Mantenay et n°2 allant de Courtes à Saint-Nizier : rapport de l’agent-voyer cantonal, procès-verbal d’adjudication, soumission, plan (1884).
Reconstruction d’un aqueduc/ponceau sur le chemin vicinal ordinaire n°1 allant de la route nationale 75 à la limite du territoire de Mantenay-Montlin sur le bief de Grange -Baron : procès-verbal d’adjudication, projet, avant-métré, détail et devis estimatif, plan (1886).
Eau potable. – Adduction et distribution.
- 1O12
- File
- 1866-1979
Projet de construction de deux aqueducs pour l’irrigation des champs de L. C., charpentier au lieudit Les Communes : demande individuelle (1866).
Construction d’un aqueduc d’irrigation au lieudit Mépillat : demande individuelle de P. O. (1876).
Construction d’aqueducs : avis et rapports de l’agent-voyer cantonal (1885-1886).
Syndicat intercommunal des eaux de la basse Reyssouze, adhésion de la commune et de Pont-de-Vaux : arrêtés préfectoraux (1968-1969) ; autorisation de passage valant promesse de concession de tréfonds (1973) ; fonctionnement : comptes rendus de réunion, travaux d’adduction d’eau potable, pétition, financement, délibérations, correspondance (1968-1979) ; plans du réseau communal et plans parcellaires (s.d.).
Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.
- 1O5
- File
- 1865-1906
Chemin vicinal ordinaire n°3, reconstruction d’un ponceau : autorisation préfectorale d’utiliser le bois provenant de la démolition de l’ancienne cure (1865).
Chemin vicinal ordinaire n°11 allant des hameaux du Grand Matrignat au Grand Nanciat, projet de construction d’un ponceau sur le bief de la prairie de Nanciat : dessins des ouvrages, plan du chemin desservi et de ses abords (1885).
Chemin vicinal ordinaire n°2 allant de Béroude à Courtes, projet de remplacement du tablier en bois du pont du moulin des Mollards sur la Sâne morte par un tablier en métallique : avant-métré, analyse des prix, devis, détail estimatif, plans, correspondance (1906).
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
- 3O1
- File
- 1880-1972
Ruisseau de l’Étang de Flat, construction d’un barrage pour l’alimentation d’un lavoir public : règlement d’eau, correspondance (1880).
Curage de la Sâne vive dans la traversée de la commune de Saint-Nizier-le-Bouchoux : arrêté préfectoral d’ouverture d’une enquête publique (1893) ; curage de la Sâne vive et de ses affluents : arrêté préfectoral d’ouverture d’une enquête publique, correspondance (1911).
Construction d’un pont sur la Sâne morte au lieudit Matrignat entre Saint-Nizier-le-Bouchoux et Varennes-Saint-Sauveur : procès-verbal de récolement (1901).
Curage du bief de Nanciat entre le moulin de Mépillat et la limite des départements de l’Ain et de Saône-et-Loire : arrêté préfectoral d’ouverture d’une enquête publique, correspondance (1910).
Curage de la Sâne morte : arrêté préfectoral d’ouverture d’une enquête publique, correspondance (1911).
Curage des biefs de Nanciat, de Mépillat et du bourg : projet, délibérations, financement, étude, direction et surveillance des travaux, marché de gré à gré, avenant, plans, certificats de paiement, correspondance (1970-1972).