Saint-Nizier-le-Bouchoux (Ain, France)
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Termes hiérarchiques
Saint-Nizier-le-Bouchoux (Ain, France)
Saint-Nizier-le-Bouchoux (Ain, France)
- Terme spécifique Basse cour (Saint-Nizier-le-Bouchoux, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique Blondel (Saint-Nizier-le-Bouchoux, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique Bonnacour (Saint-Nizier-le-Bouchoux, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique Carron (Saint-Nizier-le-Bouchoux, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique Champ Colin (Saint-Nizier-le-Bouchoux, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique La Grosse Grange (Saint-Nizier-le-Bouchoux, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique La Ripette (Saint-Nizier-le-Bouchoux, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique Le Bas Bourg (Saint-Nizier-le-Bouchoux, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique Le Luminaire (Saint-Nizier-le-Bouchoux, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique Les Bauds (Saint-Nizier-le-Bouchoux, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique Les Combes (Saint-Nizier-le-Bouchoux, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique Les Communes (Saint-Nizier-le-Bouchoux, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique Matrignat (Saint-Nizier-le-Bouchoux, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique Matrignat (Saint-Nizier-le-Bouchoux, Ain, France ; lieudit) -- Moulin
- Terme spécifique Mépillat (Saint-Nizier-le-Bouchoux, Ain, France ; cours d'eau)
- Terme spécifique Mépillat (Saint-Nizier-le-Bouchoux, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique Montléger (Saint-Nizier-le-Bouchoux, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique Montrachy (Saint-Nizier-le-Bouchoux, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique Nanciat (Saint-Nizier-le-Bouchoux, Ain, France ; cours d'eau)
- Terme spécifique Nanciat (Saint-Nizier-le-Bouchoux, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique Petit Mépillat (Saint-Nizier-le-Bouchoux, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique Saint-Nizier-le-Bouchoux (Ain, France) -- Chemin communal non classé reliant le hameau des Noyers au chemin d'intérêt commun n°6
- Terme spécifique Saint-Nizier-le-Bouchoux (Ain, France) -- Chemin vicinal allant des Tronches au Villars
- Terme spécifique Saint-Nizier-le-Bouchoux (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°1 bis
- Terme spécifique Saint-Nizier-le-Bouchoux (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°10 allant du hameau de Jassan au hameau de Mépillat
- Terme spécifique Saint-Nizier-le-Bouchoux (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°11 allant des hameaux du Grand Matrignat au Grand Nanciat
- Terme spécifique Saint-Nizier-le-Bouchoux (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°2 allant de Béroude à Courtes dit aussi Chemin de la Barraque
- Terme spécifique Saint-Nizier-le-Bouchoux (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°23
- Terme spécifique Saint-Nizier-le-Bouchoux (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°3 allant de Curciat à Lescheroux
- Terme spécifique Saint-Nizier-le-Bouchoux (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°5
- Terme spécifique Saint-Nizier-le-Bouchoux (Ain, France) -- Étang dit Chevaux
- Terme spécifique Saint-Nizier-le-Bouchoux (Ain, France) -- Étang Dombier
- Terme spécifique Saint-Nizier-le-Bouchoux (Ain, France) -- Moulin des Mollards
- Terme spécifique Saint-Nizier-le-Bouchoux (Ain, France) -- Moulin Fuseret
- Terme spécifique Saint-Nizier-le-Bouchoux (Ain, France) -- Pont de Béroude
- Terme spécifique Saint-Nizier-le-Bouchoux (Ain, France) -- Voie communale n°209
- Terme spécifique Vercey (Saint-Nizier-le-Bouchoux, Ain, France ; lieudit)
Termes équivalents
Saint-Nizier-le-Bouchoux (Ain, France)
Termes associés
Saint-Nizier-le-Bouchoux (Ain, France)
3 Descriptions archivistiques résultats pour Saint-Nizier-le-Bouchoux (Ain, France)
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
- 1N3
- Dossier
- 1854-1916
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Vente aux enchères publiques (1854-1880).
Vente des étangs dit Chevaux et de Mépillat par le bureau de bienfaisance (1854-1855).
Vente des débris de charpente, planches et vieux matériaux n’ayant pas servi à la reconstruction du presbytère : cahier des charges (1867).
Vente de bâtiments situés au nord de l'école des filles : procès-verbal d’adjudication (1878).
Vente de bouleaux provenant de l’exploitation du sieur F. au domaine de Nanciat par l’administration de l’hôpital de Saint-Trivier-de-Courtes : avis (1880).
Bornages de terrains : procès-verbaux de bornage (1899-1911).
Bornage de biens du bureau de bienfaisance et du sieur B. situés à Mépillat (1899).
Bornage de la place publique (1910).
Bornage des propriétés de la commune et des sieurs É. N. et P. B. situés au vieux bourg (1911).
Pâturage d’animaux sur les accotements du chemin d’intérêt communal n°6 : avis du préfet (1916).
Travaux connexes au remembrement.
- 14W2
- Dossier
- 1957-1981
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Prairie de Nanciat, aménagement du bief : comptes rendus de réunion, participation financière, mémoires de travaux, listes nominatives, correspondance (1957, 1966).
Aménagement de chemins d’exploitation et fossés d’assainissement : approbation du projet, concours technique du Génie rural, financement, marché de gré à gré, réception des travaux, plans, décomptes définitifs, certificats de paiement, factures, correspondance (1962-1967).
Aménagement des sols, chemins d’exploitation et hydraulique agricole : projet, projet de déclassement de la voirie rurale, autorisations, concours technique DDAF, financement, appel d’offres, pièces contractuelles, réception des travaux, plans, décomptes définitifs, certificats de paiement, factures, correspondance (1977-1981).