Zone d'identification
Type d'entité
Collectivité
Forme autorisée du nom
Saint-Maurice-de-Gourdans (Ain, France)
forme(s) parallèle(s) du nom
- Gourdans-la-Rivière (Ain, France)
Zone de description
Dates d’existence
1790/2099
Historique
A l’origine de la commune, l’édification d’un prieuré bénédictin. Le seigneur Guichard d’Anthon remet par testament, vers 1130, la garde et l’avouerie à l’abbaye de Saint-Martin d’Ainay. Le nom primitif de la commune est Saint-Maurice d’Anthon. Les ... »
Lieux
Saint-Maurice-de-Gourdans est située dans le département de l'Ain et la région Rhône-Alpes. Son territoire est à la limite de la Côtière et de la Plaine de Lyon, à proximité de la confluence de l’Ain et du Rhône. Le territoire communal, avec son centre-... »
Statut légal
Collectivité territoriale
Fonctions et activités
La commune constitue le premier niveau d’administration territoriale et bénéficie de la clause de compétence générale, qui lui permet d’intervenir dans tous les domaines dès lors qu’il existe un intérêt public local. En tant que représentant de l’État ... »
Textes de référence
- Textes législatifs généraux
<a href="http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006070633" target="_blank">Code général des collectivités territoriales</a>.
Décret du 14 décembre 1789 relatif à la constitution des ... »
Organisation interne/Généalogie
-
Composition
La commune est administrée par un conseil municipal dont les membres sont élus au suffrage universel direct pour six ans. Le maire préside le conseil municipal, dont il organise les travaux et exécute les délibérations. Il est secondé par un ... »
Contexte général
Liste des maires de la commune :
François Plantier (1790)
Jean Anselme (1791)
Pierre Thevenet (1792)
Claude Plantier (An III)
Denis Bertholon de Pollet, agent municipal (An IV)
Claude Chanu, agent municipal (An VI)
François Plantier, agent municipal (an VII) et ... »
Zone des relations
Entité associée
Identifier of related entity
Type de relation
Dates de la relation
Description de la relation
Entité associée
Identifier of related entity
Type de relation
Dates de la relation
Description de la relation
Fonction associée
Zone du contrôle
Identifiant de notice d'autorité
Identifiant du service d'archives
Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives
Règles et/ou conventions utilisées
Norme ISAAR (CPF), norme internationale sur les notices d’autorité utilisées pour les archives relatives aux collectivités, aux personnes ou aux familles, 2e édition, 2004.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et ... »
Statut
Final
Niveau de détail
Complet
Dates de production, de révision et de suppression
2025-01-23 [ISO 8601] première rédaction
Langue(s)
- français
Écriture(s)
- latin
Sources
saintmauricedegourdans.fr/
Notes de maintenance
Notice élaborée par Quentin Singer, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).