Saint-Maurice-de-Gourdans (Ain, France)

Zone d'identification

Type d'entité

Collectivité

Forme autorisée du nom

Saint-Maurice-de-Gourdans (Ain, France)

forme(s) parallèle(s) du nom

  • Gourdans-la-Rivière (Ain, France)

Zone de description

Dates d’existence

1790/2099

Historique

A l’origine de la commune, l’édification d’un prieuré bénédictin. Le seigneur Guichard d’Anthon remet par testament, vers 1130, la garde et l’avouerie à l’abbaye de Saint-Martin d’Ainay. Le nom primitif de la commune est Saint-Maurice d’Anthon. Les ... »

Lieux

Saint-Maurice-de-Gourdans est située dans le département de l'Ain et la région Rhône-Alpes. Son territoire est à la limite de la Côtière et de la Plaine de Lyon, à proximité de la confluence de l’Ain et du Rhône. Le territoire communal, avec son centre-... »

Statut légal

Collectivité territoriale

Fonctions et activités

La commune constitue le premier niveau d’administration territoriale et bénéficie de la clause de compétence générale, qui lui permet d’intervenir dans tous les domaines dès lors qu’il existe un intérêt public local. En tant que représentant de l’État ... »

Textes de référence

  1. Textes législatifs généraux
    <a href="http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006070633" target="_blank">Code général des collectivités territoriales</a>.
    Décret du 14 décembre 1789 relatif à la constitution des
  2. ... »

Organisation interne/Généalogie

  1. Composition
    La commune est administrée par un conseil municipal dont les membres sont élus au suffrage universel direct pour six ans. Le maire préside le conseil municipal, dont il organise les travaux et exécute les délibérations. Il est secondé par un

  2. ... »

Contexte général

Liste des maires de la commune :
François Plantier (1790)
Jean Anselme (1791)
Pierre Thevenet (1792)
Claude Plantier (An III)
Denis Bertholon de Pollet, agent municipal (An IV)
Claude Chanu, agent municipal (An VI)
François Plantier, agent municipal (an VII) et ... »

Zone des relations

Entité associée

Communauté de communes de la Plaine de l’Ain (Chazey-sur-Ain, Ain) (2003-01-01/2099)

Identifier of related entity

FR28011201200016_NA_000000083

Type de relation

hiérarchique

Dates de la relation

2002-12-15

Description de la relation

Adhésion de la commune à l'EPCI

Entité associée

District de la Plaine de l’Ain (Chazey-sur-Ain, Ain) (1973-06-08/1994-12-31)

Identifier of related entity

FR28011201200016_NA_000000276

Type de relation

temporelle

Dates de la relation

1973-06-08

Description de la relation

Adhésion de la commune au District de la Plaine de l'Ain

Fonction associée

Zone du contrôle

Identifiant de notice d'autorité

FR28011201200016_NA_000001294

Identifiant du service d'archives

Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives

Règles et/ou conventions utilisées

Norme ISAAR (CPF), norme internationale sur les notices d’autorité utilisées pour les archives relatives aux collectivités, aux personnes ou aux familles, 2e édition, 2004.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et ... »

Statut

Final

Niveau de détail

Complet

Dates de production, de révision et de suppression

2025-01-23 [ISO 8601] première rédaction

Langue(s)

  • français

Écriture(s)

  • latin

Sources

saintmauricedegourdans.fr/

Notes de maintenance

Notice élaborée par Quentin Singer, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).

  • Presse-papier

  • Exporter

  • EAC