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Lieux
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département)
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- Saint-Didier-sur-Chalaronne (Ain, France)
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- Saint-Jean-sur-Reyssouze (Ain, France)
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- Courtes (Ain, France) -- Chemin rural n°4 du Colombier au bief Rouillet dit aussi chemin rural de la Croix Joubert
- Courtes (Ain, France) -- Chemin tendant du chemin vicinal de 1ère classe de Saint-Nizier-le-Bouchoux au chemin de grande communication n°2
- Courtes (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°1
- Courtes (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°10 allant de Vernay à Mantenay
- Courtes (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°2 allant de Courtes à Saint-Nizier-le-Bouchoux
- Courtes (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°3
- Courtes (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°5 allant de Courtes à Vernoux
- Courtes (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°9
- Courtes (Ain, France) -- Ferme communale du Mollard
- Courtes (Ain, France) -- Ferme de la Fôret
- Courtes (Ain, France) -- Hôtel-restaurant Pomathios
- Courtes (Ain, France) -- Mairie-école
- Couvandières, Bois des (Lent, Ain, France)
- Coux, Domaine de (Bénonces, Ain, France)
- Crangeat (Attignat, Ain, France ; hameau)
- Crangeat (Attignat, Ain, France ; hameau) -- École mixte
- Crangeat, Pont de (Attignat, Ain, France)
- Crans (Ain, France)
- Cras-sur-Reyssouze (Ain, France)
- Crèches-sur-Saône (Rhône, France)
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- Crépiat (Nurieux-Volognat, Ain, France ; hameau)
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- Creux Fourchu (Illiat, Ain, France ; lieudit)
- Creys-Mépieu (Isère, France)
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- Crottet (Ain, France) -- Prairie
- Croz Jolonoz (Villebois, Ain, France ; lieudit)
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- Crozet, Pont (Confrançon, Ain, France)
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- Cuiseaux (Saône-et-Loire, France)
- Cuisiat (Treffort-Cuisiat, Ain, France ; ancienne commune)
- Curciat (Curciat-Dongalon, Ain, France ; lieudit)
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- Curciat-Dongalon (Ain, France) -- Chemin allant du bourg à Montpont
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- Curciat-Dongalon (Ain, France) -- Chemin vicinal de Montalapiat
- Curciat-Dongalon (Ain, France) -- Chemin vicinal des Boulatières
- Curciat-Dongalon (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°1 du Tillet à Romenay
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- Curciat-Dongalon (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°12 dit de la Grange Chalamé
- Curciat-Dongalon (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°13
- Curciat-Dongalon (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°15
- Curciat-Dongalon (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°16
- Curciat-Dongalon (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°3 allant de Montalapiat à La Perrière
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- Curciat-Dongalon (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°5 de Pian au chemin d'intérêt commun n°6
Saint-Genis-sur-Menthon (Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département)
- Saint-Genis-sur-Menthon (Ain, France)
Référentiel
Termes hiérarchiques
Saint-Genis-sur-Menthon (Ain, France)
2 Descriptions archivistiques résultats pour Saint-Genis-sur-Menthon (Ain, France)
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- 4M3
- Dossier
- 1887-1919
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Création de l’école et location de la maison servant de salle de classe : bail de location, correspondance (1887-1892).
Construction : acquisition de terrain, financement, délibérations, approbation du projet, devis estimatif, bordereau des prix,... »
Création de l’école et location de la maison servant de salle de classe : bail de location, correspondance (1887-1892).
Construction : acquisition de terrain, financement, délibérations, approbation du projet, devis estimatif, bordereau des prix, état d’ajournement, procès-verbal d’adjudication, soumission, plan, devis supplémentaire, procès-verbaux de réception des travaux, décomptes des travaux, factures, correspondance (1889-1897, 1901).
Réparations et agrandissement du préau de l’école : délibération, traité de gré à gré, mémoires des travaux, factures, correspondance (1905-1906).
Réparations à la cuisine : délibérations, mémoire des travaux, correspondance (1910).
Réparations : rapport d’architecte, correspondance (1919).
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Terme générique
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département)
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