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- Illiat (Ain, France) -- Voie communale n°12
- Illiat (Ain, France) -- Voie communale n°17
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- Journans (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°1
- Journans (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°10
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Saint-Genis-sur-Menthon (Ain, France)
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Référentiel
Termes hiérarchiques
Saint-Genis-sur-Menthon (Ain, France)
2 Descriptions archivistiques résultats pour Saint-Genis-sur-Menthon (Ain, France)
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- 4M3
- Dossier
- 1887-1919
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Création de l’école et location de la maison servant de salle de classe : bail de location, correspondance (1887-1892).
Construction : acquisition de terrain, financement, délibérations, approbation du projet, devis estimatif, bordereau des prix,... »
Création de l’école et location de la maison servant de salle de classe : bail de location, correspondance (1887-1892).
Construction : acquisition de terrain, financement, délibérations, approbation du projet, devis estimatif, bordereau des prix, état d’ajournement, procès-verbal d’adjudication, soumission, plan, devis supplémentaire, procès-verbaux de réception des travaux, décomptes des travaux, factures, correspondance (1889-1897, 1901).
Réparations et agrandissement du préau de l’école : délibération, traité de gré à gré, mémoires des travaux, factures, correspondance (1905-1906).
Réparations à la cuisine : délibérations, mémoire des travaux, correspondance (1910).
Réparations : rapport d’architecte, correspondance (1919).
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Terme générique
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département)
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