Saint-Bénigne (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°1 dit de Montrin

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Saint-Bénigne (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°1 dit de Montrin

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Saint-Bénigne (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°1 dit de Montrin

  • Employé pour Chemin vicinal ordinaire n°1 dit de Montrin (Saint-Bénigne, Ain, France)
  • Employé pour Chemin rural n°1 dit de Montrin (Saint-Bénigne, Ain, France)

2 Descriptions archivistiques résultats pour Saint-Bénigne (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°1 dit de Montrin

2 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques

Chemins vicinaux.

Chemin vicinal dit des [Brouillet][1] tendant de Chamerande à Jean-de-Saône, redressement : procès-verbal d’estimation d’une parcelle de pré dite aux Teppes-Guépy située au lieudit Chamerande avec Marie-Philiberte Parnet-Morel née Ravier (1839).
Chemin ... »

Chemins ruraux et de desserte.

Aliénation d’un excédent de largeur de l’ancien chemin de Pont-de-Vaux à Chavannes : plan des lieux (s.d.).
Aliénation du chemin de desserte communal dit des Seigneurs : arrêté préfectoral, actes d’aliénation, dossier technique (1923).
Chemin de desserte ... »