Sénissiat (Revonnas, Ain, France ; hameau)

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

Note(s) sur la source

Note(s) d'affichage

Termes hiérarchiques

Sénissiat (Revonnas, Ain, France ; hameau)

Terme générique Revonnas (Ain, France)

Sénissiat (Revonnas, Ain, France ; hameau)

Termes équivalents

Sénissiat (Revonnas, Ain, France ; hameau)

Termes associés

Sénissiat (Revonnas, Ain, France ; hameau)

1 Descriptions archivistiques résultats pour Sénissiat (Revonnas, Ain, France ; hameau)

Seulement les résultats directement liés

Chemins de grande communication et chemins départementaux.

Maintien des chemins de communication entre Saint-Martin-du-Mont et Revonnas à Rignat par Sénissiat : arrêté préfectoral (1809).
Chemin de grande communication de Coligny à Pont-d’Ain, construction : correspondance (1840-1842) ; entretien : correspondance (1851-1852).
Chemin départemental n°52, élargissement et redressement sur les communes de Tossiat, Journans, Revonnas et Ceyzériat : arrêtés préfectoraux, déclaration d’utilité publique, prorogation, délibérations, correspondance (1971-1976).