Rignat (Bohas-Meyriat-Rignat, Ain, France ; ancienne commune)
Référentiel
Termes hiérarchiques
Rignat (Bohas-Meyriat-Rignat, Ain, France ; ancienne commune)
6 Descriptions archivistiques résultats pour Rignat (Bohas-Meyriat-Rignat, Ain, France ; ancienne commune)
6 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
- 2O3
- Dossier
- 1935-1981
Fait partie de Fonds communal de Journans
Distribution d’énergie électrique aux services publics des départements de l’Ain, Jura, Saône-et-Loire et Rhône : dossier d’enquête de demande de concession d’État (1935).
Renforcement du transformateur électrique chez B. : servitudes radioélectriques, ... »
Chemins de grande communication et chemins départementaux.
- 1O4
- Dossier
- 1809-1976
Fait partie de Fonds communal de Journans
Maintien des chemins de communication entre Saint-Martin-du-Mont et Revonnas à Rignat par Sénissiat : arrêté préfectoral (1809).
Chemin de grande communication de Coligny à Pont-d’Ain, construction : correspondance (1840-1842) ; entretien : correspondance ... »
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
- 1O1
- Dossier
- 1836-1971
Fait partie de Fonds communal de Journans
Tableaux généraux des chemins vicinaux et ruraux, tableaux supplémentaires, procès-verbaux de reconnaissance, arrêté préfectoral, cartes (1836-1912, 1964).
Projet de classement du chemin d’intérêt commun n°67 de Neuville-sur-Renom [1] à Tossiat comme ... »
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
- 1O3
- Dossier
- 1801-1971
Fait partie de Fonds communal de Journans
Relevé des objets et anticipations commises sur les chemins communaux [an 9] .
Réparation du chemin de la Capoullie : avertissement d’Antoine Jacquet, garde de Revonnas (1811).
Ouverture du chemin vicinal dit du Poizat [1] : cahier des charges, acquisition ... »