- FondsFRAC01412 - Fonds communal de Sulignat
- Sous-fondsArchives modernes
- SérieD - Administration générale de la commune
- Sous-série2D - Actes administratifs de la commune
- Groupe de documents2D4-5 - Correspondance.
- Dossier2D4 - Registres du courrier Départ et Arrivée.
- Dossier2D5 - Correspondance.