Groupe de documents D7-8 - Registres des arrêtés du maire.

Zone d'identification

Cote

D7-8

Titre

Registres des arrêtés du maire.

Date(s)

  • 1821-1972 (lacunes : 1844-1912) (Production)

Niveau de description

Groupe de documents

Étendue matérielle et support

2 registres

Zone du contexte

Nom du producteur

Courtes (Ain, France)
(1790/2099)

Dépôt

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Les registres contiennent également des copies des arrêtés préfectoraux.

Mots-clés

Mots-clés - Sujets