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Le Plantay, Mairie de (Ain, France)
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FRAC01299 - Fonds communal du Plantay
Sous-fonds
Archives modernes
Série
D - Administration générale de la commune
Sous-série
2D - Actes de l’administration municipale
Dossier
2D1 - Registre des notifications et des procès-verbaux ([1855] - 1925, 22 novembre).
Groupe de documents
2D2-3 - Cahier et registre des arrêtes du maire.
Dossier
2D4 - Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Dossier
2D5 - Courrier.
Rapports
Registre des notifications et des procès-verbaux ([1855] - 1925, 22 novembre).
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