Zone d'identification
Cote
2L2
Titre
Régie municipale des douches.
Date(s)
- 1958-1971 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(180904-15/2099)
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Création : délibération (1958).
Nomination et recrutement de préposés : contrats de service, avenant, délibérations (1958-1971).
Fonctionnement : procès-verbal de vérification, délibération fixant les tarifs (1965).