Cours d’eau et police des eaux.
- 3O1
- Dossier
- 1832-1876
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Cours d’eau. – Curage du bief de l’Avanon : règlements, arrêtés préfectoraux, correspondance (1841, 1858, 1874-1876). Police des eaux. – Rouissage du chanvre dans l’eau : arrêté du maire portant interdiction, correspondance (1832).