Prêt d’armes : avis d’expédition (1868).
Mariage de militaires : autorisations, correspondance (1837-1914).
Distinctions honorifiques et Morts pour la France : dossiers de demande, citation (1869, 1896, 1919).
Intendance et subsistances : certificats, ordres de réquisition, avis, instructions, correspondance (1870-1910).
Amicale des combattants, mutilés et veuves de guerre : listes nominatives des membres, relations avec l’Union départementale des groupements de l’Ain de mutilés, anciens combattants et victimes de guerre, journaux (1925-1933).
Groupement des anciens combattants et pompiers de Tossiat, concours de tir : avenant de garantie, quittance de prime (1935).

Inventaire.

États nominatifs des militaires ayant combattu sous les drapeaux de 1792 à 1815 (1857).
Militaires retraités : états nominatifs des militaires retirés dans la commune et admis à la solde de retraite, pièces justificatives, correspondance (an IX-1809).
Secours viagers aux anciens militaires de l’Empire : attribution de secours, notifications, correspondance (1852-1853, 1857, 1860).

Soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre : liste nominative (1925).
Assistance aux familles nombreuses : états nominatifs, admission, listes de contrôle des personnes proposées à la radiation, délibération (1917).
Assurances sociales : listes (s.d.).
Prestations d’aides sociales obligatoires, dossiers individuels : dossiers de demande, notifications, pièces justificatives, correspondance (1957-1978).
Retraites ouvrières et paysannes : bordereau (1919).

Listes nominatives, relevés des exploitations agricoles, barèmes, instructions, correspondance.

Secours accordés aux anciens soldats et familles de militaires : état de service, listes nominatives, certificat de visite médicale, certificats, actes d’état civil, correspondance (1815-1856).
Allocations militaires et aide aux familles : listes nominatives, dossiers individuels, notifications, certificats, instructions, correspondance (1923-1958).

Aide médicale gratuite : listes nominatives, notifications, correspondance (1958-1970).
Allocations aux familles des militaires, pensions militaires : listes nominatives, cahier, états des admissions, pièces justificatives, notifications, correspondance (1921-1965).
Soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre : listes nominatives, demandes d’inscription, carnets de bons médicaux et pharmaceutiques, pièces justificatives, notifications, instructions, correspondance (1921-1961).
Carte sociale des économiquement faibles et carte d’invalidité : cahier d’enregistrement des demandes, distribution de sucre et de beurre, listes nominatives (1950-1965).

Dossiers individuels, notifications, listes nominatives, instructions, correspondance.

Dossiers individuels, notifications, listes nominatives, cartes sociales aux économiquement faibles, instructions, correspondance.

Allocations aux familles des militaires : notification de décision, certificat d’inscription, demandes, pièces justificatives, extraits des procès-verbaux de la commission spéciale de réforme (1918-1923).
Anciens combattants : composition du bureau de l’association, cahier des comptes rendus de réunion, registre d’inscription des membres et d’enregistrement des dépenses et recettes (1937-1996).

Listes nominatives, notifications, délibérations, carnets à souche de feuilles de maladie, états des sommes dues au médecin, instructions.

Fichier des exploitations agricoles : listes récapitulatives, fiches individuelles (1955, 1958, 1965, 1968).
Explosifs agricoles : registre des demandes (1958-1980).
Culture de pommes de terre : listes des déclarations (1975-1976).
Mutualité agricole, comité local d’action sociale : règlement intérieur, procès-verbaux de constitution (1956-1971).
Caisse locale d’assurances mutuelles agricoles : statuts, liste des membres (1968).
Caisse locale d’assurances mutuelles agricoles contre les accidents : statuts, listes des membres (1955, 1964-[1968]).
Caisse locale d’assurances mutuelles agricoles contre l’incendie : statuts, liste des membres (1934, 1954-1956).
Inventaire et fichier communal (1969-1970, 1979-1980).
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement : constitution de la commission communale, règlementation des boisements, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de réunion (1978-1979).
Accidents du travail agricole : carnet d’enregistrement des déclarations, certificats médicaux (1959-1964).
Société fruitière de Léaz-Vanchy, distribution de lait pour 1941 : contrat de vente (1940).

Bureau de bienfaisance : registre de délibérations (1899-1951) ; commission administrative, élection et désignation des membres : délibérations, arrêtés municipaux, procès-verbaux d’élection, d’installation et de notification, correspondance (1922-1982).

Registre des déclarations d’adhésion à la législation sur les accidents de travail agricole, déclarations individuelles, procès-verbaux et récépissés de déclaration d’accident, certificats médicaux.

Les comptes administratifs 1981 et 1982 contiennent aussi ceux du bureau de bienfaisance.

On trouve aussi les délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance.

Prud’homales : déclarations nominatives des employeurs et salariés (1979-1982).
Centre régional de la propriété forestière : listes électorales, révision des listes (1966, 1970, 1979).
Mutualité sociale agricole : listes électorales (1968-1980).
Organismes de sécurité sociale : procès-verbaux d’élection, relevés nominatifs, feuilles de dépouillement, circulaires (1947-1962).
Chambre des métiers : listes électorales, révision des listes (1937-1980).
Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote (1946-1978).

Registre des enfants gardés (1876). Registres de déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses (1874-1945). Registres de déclaration des parents ou ayant droit (1874-1914).

Rapports annuels (1891-1892). Inspection médicale des enfants : avis de nomination d’un médecin (1896-1897). Pièces annexes : bulletins de naissance, déclarations individuelles, certificats de bonnes vie et mœurs, bulletins d’avis de placement, certificats délivrés aux nourrices, certificats du médecin (1891-1953).
Enfants assistés, admission à l’hospice de la Charité de Lyon (Rhône) : liste d’émargement des secours et indemnités à payer pour des enfants de la commune secourus ou placés par leur mère (1891).
Enfants abandonnés : renseignements sur Marguerite Smith (1866).

Parrainage impérial : attribution de secours, notifications, demandes de renseignements, correspondance (1860-1870).
Enfants assistés : arrêtés d’attribution et de suppression de secours temporaire (1903, 1906).
Femmes en couche : relations avec l’hospice de la maternité de Bourg-en-Bresse, notifications, correspondance (1863-1879).
Fiches de surveillance médicale de grossesse (1941-1949).

Le registre contient également à la fin un état des quittances (s.d.), un procès-verbal de prestation de serment du président de la société de secours mutuel de Léaz (1863, 4 décembre) et une déclaration de nationalité de Jean Jacquemoz (1859).

On trouve en fin de registre les délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance (1855, 20 mai -1857, 22 février).