Identity area
Reference code
K6
Title
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Date(s)
- 1820-1981 (Creation)
Level of description
File
Extent and medium
1 liasse
Context area
Name of creator
(1790/2099)
Repository
Content and structure area
Scope and content
Referendum (1945-1972).
Européennes (1979).
Présidentielles (1965-1981).
Sénatoriales (1959-1980) et élections du Conseil de la République [1] (1946-1955).
Législatives (1951-1981) et élections générales [2] (1945-1946).
Conseil général, nomination des ... »
Notes area
Note
[1] Sous la IVème République, le Sénat prend le nom de « Conseil de la République » (article IV de la Constitution).
[2] Élection d’une assemblée nationale constituante prévue par les ordonnances des 17 et 22 août, 3 et 15 septembre 1945.
Access points
Subject access points
- procès-verbal d'élection
- liste nominative
- bulletin de vote
- opinion » élection » élection politique » référendum
- opinion » élection » élection politique » élection au conseil d'arrondissement
- opinion » élection » élection politique » élection européenne
- opinion » élection » élection politique » élection cantonale
- opinion » élection » élection politique » élection législative
- opinion » élection » élection politique » élection municipale
- opinion » élection » élection politique » élection présidentielle
- opinion » élection » élection politique » élection sénatoriale
- désignation
- opinion » élection » élu » maire
- opinion » élection » élu
- opinion » élection » élu » conseiller municipal
- administration » administration générale » organe délibérant » conseil municipal
- arrêté préfectoral
- procès-verbal
Name access points
- Dupupet, sieur (cité en 1871) (Subject)
- Billioud, sieur (cité en 1871) (Subject)
- Darbon, sieur (cité en 1871) (Subject)
- Sarron, sieur (cité en 1871) (Subject)