Pouillat (Ain, France)

Référentiel

Termes hiérarchiques

Pouillat (Ain, France)

Pouillat (Ain, France)

1 Descriptions archivistiques résultats pour Pouillat (Ain, France)

Forêt communale. – Aménagement et exploitation.

Aménagement des bois du hameau de Dalles : ordonnance royale (1841).
Exploitation, vente d’arbres et coupes affouagères et extraordinaires : actes de vente, décrets présidentiels, rôles de taxe d’affouage, listes des propriétaires, procès-verbaux d’... »