- FondsFRAC01337 - Fonds communal de Saint-Bénigne
- SubfondsArchives modernes
- SeriesQ - Assistance et prévoyance
- Subseries5Q - Application des lois d'assistance et de prévoyance
- recordgrp5Q4-6 - Protection de l’enfance.
- recordgrp5Q5-6 - Placement en nourrice.
- File5Q5 - Pièces annexes.
- File5Q6 - Registres.