- O20
- Dossier
- 1858-1872
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Arrêtés préfectoraux, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, notifications, états des frais de déplacement, correspondance.
556 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Arrêtés préfectoraux, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, notifications, états des frais de déplacement, correspondance.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Arrêtés préfectoraux, délibérations, mémoire des médicaments fournis aux indigents.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Statuts, addition d’articles et modification des statuts (1900, 1904, 1908, 1942).
Dissolution : projet de dissolution ou de fusion avec d’autres sociétés (1958), arrêté préfectoral, courrier du président concernant la dissolution (1970).
Bureau : cahier de délibérations (1904, 27 novembre - 1913, 16 novembre).
Registres de notes et de copies de lettres (1900-1926).
Assemblée générale : extraits de délibérations (1947).
Bureau et conseil d’administration : listes des membres (1952-1953).
Reboisement au profit et par l’intermédiaire de la société mutuelle scolaire forestière : procès-verbaux descriptifs et estimatifs, arrêtés préfectoraux, registre de vente des coupes de bois, plans, correspondance (1908-1924, 1942-1950).
Demandes de remboursement de capitaux après décès (1945-1947).
États de rentes viagères (1944-1952).
Registre de caisse (1933-1955), factures (1933-1940).
Carnets de reçus (1902-1907, 1917-1919).
Reçus et récépissés (1902-1949).
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Bulletins d’adhésion (1900).
Livrets individuels de sociétaires (1900-1954).
Statistiques : comptes rendus des opérations effectuées (1923-1954).
États des comptes de fonds déposés à la Caisse des dépôts et consignations (1924-1956).
États des comptes de fonds de retraites (1919-1947).
Caisse nationale d’assurances sur la vie et des retraites pour la vieillesse : bordereaux annuels de situation de compte [1930-1950].
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Loi Barangé : programmes d’utilisation des crédits, attribution de la caisse départementale scolaire, certificats d’emploi des fonds, devis, factures, délibérations, correspondance (1952-1973).
Transport à la cantine des enfants de l’école de Crangeat (1981-1985).
Caisse de mutualité sociale agricole de l’Ain.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fonctionnement, cotisations, correspondance.