pièce comptable

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  • UF quittance
  • UF décompte définitif
  • UF ordonnance de paiement
  • UF ordre de recouvrement
  • UF quitus
  • UF ordre de reversement
  • UF devis
  • UF pièce justificative de dépenses
  • UF titre de recette
  • UF mandat de paiement
  • UF facture
  • UF bordereau de titre
  • UF bordereau de mandat

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Ponts et ponceaux et places publiques.

Construction de deux ponts sur le chemin vicinal de Neuville à Mâcon : ordonnance royale portant autorisation les communes de Neuville et Sulignat à s’imposer extraordinairement (1814).
Construction d’un ponceau sur les chemins vicinaux ordinaires n°9 et 12 des Allézets à L’Abergement, des Cruets et du Mont sur le bief Bourbon au lieudit Sous les Allézets : devis, avant-métré, détail estimatif, procès-verbal d’adjudication, procès-verbal de conférence, dessins, correspondance (1882-1883).
Aménagement de la place publique : délibérations, plans, pièces comptables, correspondance (1971-1972).

Cours d’eau.

Curage du Renom : arrêté préfectoral (1874) ; barrage d’irrigation du moulin de la Peuplière sur le Renom du sieur de la Bévière situé à la limite entre Neuville et Sulignat : règlements d’eau, procès-verbal de récolement, états de frais de déplacement, correspondance (1858, 1872-1874).