Pérouges, Mairie de (Ain, France)

Zone d'identification

Identifiant

FRAC01290

Forme autorisée du nom

Pérouges, Mairie de (Ain, France)

Type

  • Municipal

Zone du contact

 

Mairie de Pérouges

Adresse

Adresse physique

la Cité - 20, Rue des Rondes

Localité

Pérouges

Région

Auvergne-Rhône-Alpes (France)

Nom du pays

France

Code postal

01800

Zone de description

Historique

La commune de Pérouges, anciennement Perogiae ou Perosges, -classée l’un des plus beaux villages de France- se situe sur la côtière, à l’Ouest de la Plaine de l’Ain et à seulement 2 Kilomètres de Meximieux. Appartenant à la Communauté de communes de la ... »

Textes de référence

Code général des collectivités territoriales.
Décret du 14 décembre 1789 relatif à la constitution des municipalités. Texte en ligne

Structure administrative

La mairie est organisée avec deux pôles :
• Finances, patrimoine, personnel et cimetière d'un côté et ;
• Administration générale, urbanisme et accueil de l'autre.

Gestion des archives courantes et intermédiaires et politiques de collecte

Les dossiers clos sont enregistrés dans la série "Archives intermédiaires". L'archiviste opère le tri nécessaire avant chaque versement dans le fonds clos.

Bâtiments

Les locaux de conservation des archives sont situés à la mairie de Pérouges, dans le bâtiment de l'ancienne école communale.

Fonds

La mairie conserve les archives issues de l'administration communale depuis sa création en 1790. En 1792, la commune hérite de la gestion de l’état civil et des archives paroissiales remontant à 1592.

Instruments de recherche, guides et publications

Inventaire des archives de Pérouges, Adeline Dufour, Centre de gestion de l'Ain, 2008
Inventaire des archives de Pérouges, Jordi Rubió, Centre de gestion de l'Ain, 2022

Zone de l'accès

Heures d'ouverture

Lundi : de 14h00 à 16h45
Mardi : de 10h00 à 11h45
Mercredi : de 09h00 à 11h45

Le Vendredi : de 14h00 à 18h30

Conditions d'accès et d'utilisation

Toute personne peut obtenir communication des documents conservés par la collectivité dans le respect de la réglementation en vigueur sur la communicabilité des archives publiques (articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du ... »

Accessibilité

Accès de plain pied.

Zone du contrôle

Identifiant de la description

FR28011201200016_IC_000000126

Identifiant du service d'archives

Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives

Règles et/ou conventions utilisées

Norme ISDIAH (Norme internationale pour la description des institutions de conservation des archives), 1e édition, 2008.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR ... »

Statut

Final

Niveau de détail

Moyen

Dates de production, de révision et de suppression

2022-12-05 [ISO 8601] première rédaction

Langue(s)

  • français

Écriture(s)

  • latin

Sources

Notice élaborée par Jordi Rubió, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain)

  • Presse-papier

Contact principal

la Cité - 20, Rue des Rondes
Pérouges, Auvergne-Rhône-Alpes (France)
FR 01800