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la Cité - 20, Rue des Rondes
Pérouges, Auvergne-Rhône-Alpes (France)
FR 01800
Pérouges, Mairie de (Ain, France)
La commune de Pérouges, anciennement Perogiae ou Perosges, -classée l’un des plus beaux villages de France- se situe sur la côtière, à l’Ouest de la Plaine de l’Ain et à seulement 2 Kilomètres de Meximieux. Appartenant à la Communauté de communes de la ... »
Code général des collectivités territoriales.
Décret du 14 décembre 1789 relatif à la constitution des municipalités. Texte en ligne
La mairie est organisée avec deux pôles :
• Finances, patrimoine, personnel et cimetière d'un côté et ;
• Administration générale, urbanisme et accueil de l'autre.
Les dossiers clos sont enregistrés dans la série "Archives intermédiaires". L'archiviste opère le tri nécessaire avant chaque versement dans le fonds clos.
Les locaux de conservation des archives sont situés à la mairie de Pérouges, dans le bâtiment de l'ancienne école communale.
La mairie conserve les archives issues de l'administration communale depuis sa création en 1790. En 1792, la commune hérite de la gestion de l’état civil et des archives paroissiales remontant à 1592.
Inventaire des archives de Pérouges, Adeline Dufour, Centre de gestion de l'Ain, 2008
Inventaire des archives de Pérouges, Jordi Rubió, Centre de gestion de l'Ain, 2022
Lundi : de 14h00 à 16h45
Mardi : de 10h00 à 11h45
Mercredi : de 09h00 à 11h45
Le Vendredi : de 14h00 à 18h30
Toute personne peut obtenir communication des documents conservés par la collectivité dans le respect de la réglementation en vigueur sur la communicabilité des archives publiques (articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du ... »
Accès de plain pied.
FR28011201200016_IC_000000126
Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives
Norme ISDIAH (Norme internationale pour la description des institutions de conservation des archives), 1e édition, 2008.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR ... »
Final
Moyen
2022-12-05 [ISO 8601] première rédaction
Notice élaborée par Jordi Rubió, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain)