Pérouges (Ain, France)

Zone d'identification

Type d'entité

Collectivité

Forme autorisée du nom

Pérouges (Ain, France)

Zone de description

Dates d’existence

1790/2099

Lieux

Pérouges est une commune située dans le territoire de la Communauté de communes de la Plaine de l'Ain, dans le département de l'Ain, en région Auvergne-Rhône-Alpes. Son territoire se situe sur la côtière, entre les régions naturelles de la Dombes et de ... »

Statut légal

Collectivité territoriale.

Fonctions et activités

La commune constitue le premier niveau d’administration territoriale et bénéficie de la clause de compétence générale, qui lui permet d’intervenir dans tous les domaines dès lors qu’il existe un intérêt public local. En tant que représentant de l’État ... »

Textes de référence

<a href="http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006070633" target="_blank">Code général des collectivités territoriales</a>.
Décret du 14 décembre 1789 relatif à la constitution des municipalités. <a href="http://... »

Organisation interne/Généalogie

  1. Composition
    La commune est administrée par un conseil municipal dont les membres sont élus au suffrage universel direct pour six ans. Le maire préside le conseil municipal, dont il organise les travaux et exécute les délibérations. Il est secondé par un

  2. ... »

Contexte général

Liste des maires :
VALAT Charles, 1790
FAVIER Antoine, 1791
PASCALON François, 1793
PALISSE Claude, 1795 (agent municipal)
FAVIER Antoine, 1797 (agent municipal)
BERNIN Charles, 1799
MOLLARD Humbert, 1800
SERDAN Jacques, 1800
PASSERAT DE LA CHAPELLE DE LA ROUGE ... »

Zone des relations

Fonction associée

Zone du contrôle

Identifiant de notice d'autorité

FR28011201200016_NA_000001117

Identifiant du service d'archives

Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives

Règles et/ou conventions utilisées

Norme ISAAR (CPF), norme internationale sur les notices d’autorité utilisées pour les archives relatives aux collectivités, aux personnes ou aux familles, 2e édition, 2004.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et ... »

Statut

Final

Niveau de détail

Moyen

Dates de production, de révision et de suppression

2022-12-05 ISO 8601] première rédaction

Langue(s)

  • français

Écriture(s)

  • latin

Notes de maintenance

Notice élaborée par Jordi Rubió Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).

  • Presse-papier

  • Exporter

  • EAC