- 1I5
- Dossier
- 1916-1957
Fait partie de Fonds communal de Lent
Transports de corps, permis d’inhumation et d’exhumation, correspondance.
permis
Référentiel
Note(s) sur la source
Termes équivalents
permis
- Employé pour licence
6 Descriptions archivistiques résultats pour permis
6 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
- 1I1
- Dossier
- 1847-1961
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Chasse : carte de permis de chasse, arrêté d’agrément d’un garde particulier (1958-1959).
Circulation routière : carnet de formulaire statistique des accidents de la route (1961).
Débits de boisson et de tabac : autorisations d’ouverture, ... »
Permis et cartes de chasse avec photographies d’identité.
- 1I3
- Dossier
- 1956-1978
Fait partie de Fonds communal de Lent
- 1I2
- Dossier
- 1957-1984
Fait partie de Fonds communal de Lent
Registres de permis (1969-1984), listes nominatives (1957-1982).
- 1I9
- Dossier
- 1886-1987
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Chasse : registres de permis de chasser (1959-1987), listes nominatives, cartes de chasse [1], attestations d’assurance, instructions (1954-1975) ; statistiques : état du gibier tué (1901) ; interdiction de la chasse aux étrangers : ... »
- 1I2
- Dossier
- 1954-1973
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Cahier d’enregistrement des permis, permis de chasse, attestations d’assurance.
Ce dossier contient de nombreuses photographies d’identité.