- FondsFRAC01309 - Fonds communal de Pouillat
- Sous-fondsArchives anciennes
- SérieDD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
- DossierDD1 - Partage et division des bois, communs et indivis.
- PièceDD001_001 - Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.
- PièceDD001_002 - Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.
- PièceDD001_003 - Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.
- PièceDD001_004 - Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.
- PièceDD001_005 - Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.
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