Pétition des habitants relative aux bois taillis, vue 02.
- 02N005_002
- Pièce
- 1816
Fait partie de Fonds communal de Journans
pétition
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Termes équivalents
pétition
- Employé pour placet
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Pétition des habitants relative aux bois taillis, vue 01.
- 02N005_001
- Pièce
- 1816
Fait partie de Fonds communal de Journans