organisme consultatif

Référentiel

Note(s) sur la portée et contenu

  • Comité, conseil, commission, groupe de travail, etc.

Termes hiérarchiques

organisme consultatif

Terme générique structure administrative

Termes équivalents

organisme consultatif

  • Employé pour commission administrative paritaire
  • Employé pour comité hygiène et sécurité
  • Employé pour comité technique paritaire
  • Employé pour conseil de quartier

1 Descriptions archivistiques résultats pour organisme consultatif

1 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques

Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.

Construction du chemin entre l’usine de la Madeleine et Chaley, acquisition de terrain : déclaration d’utilité publique, état estimatif, état parcellaire, actes d’acquisition (1894-1896) ; décompte des travaux (1895).
Élargissement : déclaration d’utilité ... »