organisation scolaire
Référentiel
Code
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Termes hiérarchiques
organisation scolaire
organisation scolaire
- Terme spécifique carte scolaire
- Terme spécifique chef d'établissement scolaire
- Terme spécifique conflit scolaire
- Terme spécifique enseignant
- Terme spécifique enseignement à distance
- Terme spécifique enseignement élémentaire
- Terme spécifique enseignement préélémentaire
- Terme spécifique enseignement privé
- Terme spécifique enseignement public
- Terme spécifique enseignement secondaire
- Terme spécifique enseignement supérieur
- Terme spécifique établissement d'enseignement
- Terme spécifique examen
- Terme spécifique orientation scolaire
Termes équivalents
organisation scolaire
Termes associés
organisation scolaire
6 Descriptions archivistiques résultats pour organisation scolaire
- 2L1
- Dossier
- 1855-[1912]
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Legs de Claude Berger d’une terre au lieudit Creux Fourchu destinée à une gravière pour l’entretien des chemins : extrait du testament, correspondance (1855, 1860).
Donation d’Antoine Richard d’une parcelle destinée à une gravière : acte notarié (1897).
Legs de Françoise Frèjean épouse Lorin : projet d’instance en révocation de la part des époux Picard-Rousset, acte notarié portant transaction entre les héritiers Lorin et la commune, délibérations, factures, correspondance (1905).
Dette de la commune envers le sieur Faye pour la réparation des écuries du domaine légué par la veuve Lorin : correspondance (1873-1883).
Emprunt pour l’emplacement de l’école : correspondance (1879-1881) ; tableau d’amortissement [1912].