organisation scolaire
Taxonomy
Code
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Hierarchical terms
organisation scolaire
organisation scolaire
- NT carte scolaire
- NT chef d'établissement scolaire
- NT conflit scolaire
- NT enseignant
- NT enseignement à distance
- NT enseignement élémentaire
- NT enseignement préélémentaire
- NT enseignement privé
- NT enseignement public
- NT enseignement secondaire
- NT enseignement supérieur
- NT établissement d'enseignement
- NT examen
- NT orientation scolaire
Equivalent terms
organisation scolaire
Associated terms
organisation scolaire
6 Archival description results for organisation scolaire
- 2L1
- File
- 1855-[1912]
Part of Fonds communal d'Illiat
Legs de Claude Berger d’une terre au lieudit Creux Fourchu destinée à une gravière pour l’entretien des chemins : extrait du testament, correspondance (1855, 1860).
Donation d’Antoine Richard d’une parcelle destinée à une gravière : acte notarié (1897).
Legs de Françoise Frèjean épouse Lorin : projet d’instance en révocation de la part des époux Picard-Rousset, acte notarié portant transaction entre les héritiers Lorin et la commune, délibérations, factures, correspondance (1905).
Dette de la commune envers le sieur Faye pour la réparation des écuries du domaine légué par la veuve Lorin : correspondance (1873-1883).
Emprunt pour l’emplacement de l’école : correspondance (1879-1881) ; tableau d’amortissement [1912].