Plan pour la construction de l'église, vue 02.
- 00M005_003
- Item
- 1866
Plan pour la construction de l'église, vue 02.
Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 02.
Plan figurant l'emplacement des églises des anciens hameau de L'Abergement et de Clémencia.
Part of Fonds communal d'Attignat
Réparations : estimation des travaux à effectuer, arrêtés préfectoraux, correspondance (1806).
Occupation d’une pièce du presbytère par la commune pour y entreposer les archives communales : réclamation du desservant (1815).
Reconstruction : devis estimatif, cahier des charges, arrêté préfectoral, ordonnances, imposition extraordinaire, procès-verbal de réception des travaux, état des ouvrages exécutés, reçus, correspondance (1828-1833).
Exercice du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Part of Fonds communal d'Attignat
Séparation des Églises et de l’État : décret d’attribution des biens de la fabrique d’église au bureau de bienfaisance, délibération, circulaires préfectorales (1905-1910).
Suppression de la paroisse : pétitions des habitants (1907).
Sonnerie des cloches : arrêté du maire, correspondance (1907).
Conduite de Pierre Derriat, curé d’Attignat : échanges avec le préfet, suppression d’une partie de sa rémunération (1899, 1903).
Litige opposant les syndics de Saint-Bénigne à Jean-Louis Ravier et autres.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Réplique.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Élection et nomination des officiers : procès-verbaux d’élection, liste nominative (1840, 1848).
Taxe spéciale sur la garde nationale mobilisée : état nominatif des contribuables, délibération, correspondance (1872-1873).
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Cérémonies et fêtes. – Cérémonies du couronnement de sa Majesté impériale : arrêté préfectoral (an XIII) ; fête nationale, organisation : délibérations (1839, 1887-1923) ; fête patronale : demandes d’emplacements forains, correspondance (1901-1926). Foires et marchés Nomades. – Réglementation du stationnement : arrêté municipal (1951). Police urbaine. – Dépôts temporaires sur la voie publique : délibération, demande (1941).
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plébiscite (1851-1852).
Présidentielles (1981).
Sénatoriales (1980).
Législatives (1855, 1863, 1978, 1981).
Conseil général, nomination des membres (1851-1852, 1861-1862) ; élections cantonales (1976, 1982).
Conseil d’arrondissement, nomination des membres (1852, 1858, 1864).
Élections socioprofessionnelles.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Prud’homales : déclarations nominatives des employeurs et salariés, procès-verbaux d’élection (1979, 1982).
Chambre d’agriculture : délibérations désignant les délégués à la révision des listes (1925-1929).
Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux d’élection (1978) ; constitution de commissions paritaires : liste nominative (1944).
Chambre des métiers : listes électorales, révision des listes (1965-1980) ; délégués à la commission de révision des listes (1939, 1950-1960).
Tribunal et chambre de commerce : délégués pour la révision des listes, listes électorales (1891-1960).
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 01.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction d'une galonnière à l'église, vue 02.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la reconstruction du presbytère, vue 01.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Restauration : devis [18..].
Construction d’une école de filles et d’une classe enfantine : délibérations, projet, devis estimatif, bordereau de prix, emprunt, arrêté préfectoral, procès-verbal d’adjudication, soumissions, procès-verbal de réception des travaux, plans, décompte des travaux, correspondance (1900-1904) ; inauguration : liste nominative des souscripteurs pour le banquet, organisation d’une fanfare, devis des dépenses pour la fête, délibérations, décomptes comptables, quittances (1903-1905).
Approfondissement du puits : délibération (1905).
Bétonnement du préau : devis, factures, mémoire de travaux (1928).
Réparations : délibérations (1912, 1928-1929).
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Réglementation du pâturage : arrêtés du maire, délibérations, dommages causés par certains propriétaires, modifications d’articles du règlement, correspondance (1817, 1833, 1837, 1906, 1921, 1936, 1942).
Maintien du droit de vaine pâture : délibération demandant le maintien, avis du Conseil général (1889).
Pâturage de bestiaux dans les bois des Longerons : procès-verbal de délit, notification (1815).
Pâturage du troupeau de vaches de C. B. : accord conclu avec l’association des propriétaires de bétail (1927).
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Endiguement de la Saône et de la Seille entre Pont-de-Vaux et Saint-Laurent : relations avec la Préfecture de l’Ain, affiche, correspondance (1843-1844, 1855).
Réalisation du canal de Pont-de-Vaux : rapport, réclamation du maire de Saint-Bénigne pour l’emprunt de la terre sur le chemin de contreallage de la Saône par les ouvriers et ayant entraîné les inondations des prairies, correspondance (1840-1843).
Barrage de Thoissey sur la Saône, enquête sur le barrage : questionnaire d’enquête (1881) ; dommages causés par la retenue : rapport de l’ingénieur, demande d’indemnisation de la commune, arrêté préfectoral, correspondance (1891, 1893).
Extraction de sable : notification (1887).
Pratique du chemin le long de la rive gauche de la Saône par les habitants de quelques hameaux de Saint-Bénigne : rapport du conducteur subdivionnaire (1906).
Exercice et personnel du culte.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Personnel du culte, entrée en fonction du citoyen Duchêne, prêtre : note (1802) ; relations et traitement : rôle pour le traitement du curé, litige au sujet du noyer du jardin de la cure, correspondance (an XIV-1808, 1883-1910).
Relations au sujet du presbytère : vigne du presbytère, répartition des travaux, correspondance (an III-189).
Sonnerie des cloches : instruction (1901).
Administration générale du syndicat.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Bureau, nomination du directeur, du directeur adjoint et de trois syndics : arrêtés préfectoraux (1908).
Archives syndicales : liste des archives du syndicat déposées par E. B.-P., maire de Saint-Bénigne à la mairie de Pont-de-Vaux, siège du syndicat : liste (1931).
Correspondance (1867-1933, 1951).
Comptes de gestion (1914-1921).
Clôture des comptes : tableau synoptique (1885).
Comptabilité : financement, délibérations, arrêtés préfectoraux, correspondance (1889-1955).
Taxe : matrices d’imposition des communes d’Arbigny (2 volumes) et de Saint-Bénigne (1886-1896).