Primary contact
Le village
Oncieu, Ain (Rhône-Alpes, France ; département)
FR 01230
Identity area
Identifier
FRAC01279
Authorized form of name
Oncieu, Mairie d' (Ain, France)
Type
- Municipal
Contact area
maire ou secrétariat de mairie
Address
Street address
Le village
Locality
Oncieu
Region
Ain (Rhône-Alpes, France ; département)
Country name
France
Postal code
01230
Description area
History
En 1790, la paroisse d'Oncieu est érigée en commune.
Geographical and cultural context
À l’origine, les archives étaient conservées dans le sous-sol de la mairie-école. Elles ont été déménagées dans les combles puis, suite à son aménagement, dans les années 2010, dans un local archives, situé dans les combles.
Mandates/Sources of authority
Code général des collectivités territoriales.
Décret du 14 décembre 1789 relatif à la constitution des municipalités. Texte en ligne
Administrative structure
La mairie est organisée autour d’un secrétariat unique.
Buildings
La commune dispose d'un local archives.
Holdings
La mairie d'Oncieu conserve les archives issues de sa propre administration communale depuis sa création en 1790. En 1792, la commune hérite de la gestion de l’état civil et des archives paroissiales remontant à 1690.
Access area
Access conditions and requirements
Toute personne peut obtenir communication des documents conservés par la collectivité dans le respect de la réglementation en vigueur sur la communicabilité des archives publiques (articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du ... »
Control area
Description identifier
FR28011201200016_IC_000000089
Institution identifier
Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives
Rules and/or conventions used
Norme ISDIAH (Norme internationale pour la description des institutions de conservation des archives), 1e édition, 2008.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR ... »
Status
Final
Level of detail
Partial
Dates of creation, revision and deletion
2020-04-08 [ISO 8601] première rédaction
Language(s)
- French
Script(s)
- Latin
Maintenance notes
Notice élaborée par Ségolène Bérard, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).