nappe d'eau

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

  • Permet de prendre en compte les eaux non courantes, naturelles ou artificielles : marais, étang, lac, plan d'eau.

Note(s) d'affichage

Termes hiérarchiques

nappe d'eau

Terme générique eau

nappe d'eau

Termes équivalents

nappe d'eau

  • Employé pour étang
  • Employé pour lac
  • Employé pour plan d'eau

Termes associés

nappe d'eau

4 Descriptions archivistiques résultats pour nappe d'eau

4 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques

Biens de l’association foncière.

Vente d’une parcelle de terrain en nature de mare située au lieudit Les Harinières : rapport descriptif et estimatif, plan parcellaire, autorisation de création d’un fossé d’assainissement sur la propriété de L. J., délibération (1968-1969).
Vente de foins : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication (1956-1959).

Droit de pêche et sources.

Droit de pêche et de chasse dans le bief de Longely et dans les pièces d’eau communales. – Amodiation et location [1] : délibérations, baux, procès-verbaux d’adjudication, correspondance (1806, 1837-1946). Sources. – Jouissance et droit de la prise d’eau de Curin : traités de gré à gré conclus avec Jean-Baptiste Rion et Félix-Adrien Aubein, correspondance (1849, 1855, 1865).

[1] Certains documents concernent également le droit de chasse et le droit de chasse sur l’eau.

Mares.

Déplacement d’une mare existante au bord d’un chemin communal : arrêté préfectoral autorisant un échange de terrain, correspondance (1856) ; suppression de la mare-abreuvoir du Carruge à Montrin : délibération (1955).