nappe d'eau

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

  • Permet de prendre en compte les eaux non courantes, naturelles ou artificielles : marais, étang, lac, plan d'eau.

Note(s) d'affichage

Termes hiérarchiques

nappe d'eau

Terme générique eau

nappe d'eau

Termes équivalents

nappe d'eau

  • Employé pour étang
  • Employé pour lac
  • Employé pour plan d'eau

Termes associés

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Droits de prise d’eau.

Donation des époux De la Bévière : actes notariés, arrêté préfectoral, plan (1835, 1852). Étangs. – Desséchement de l’étang de Preyle : arrêté préfectoral d’enquête publique, notification (1860-1861).