- All
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département), 3 results
- Sulignat (Ain, France), 3 results
- Sulignat (Ain, France) -- Étang de La Lys, 2 results
- Sulignat (Ain, France) -- Chemin vicinal n°6 dit de la Mitaine à la Forêt, 1 results
- Au bois Simonin (Sulignat, Ain, France ; lieudit), 1 results
- Sulignat (Ain, France) -- Chemin rural dit des Rossignolières à Dagallier, 1 results
- Sulignat (Ain, France) -- Étang de Preyle, 1 results
nappe d'eau
Taxonomy
Code
Scope note(s)
- Permet de prendre en compte les eaux non courantes, naturelles ou artificielles : marais, étang, lac, plan d'eau.
Source note(s)
Display note(s)
Hierarchical terms
nappe d'eau
nappe d'eau
Equivalent terms
nappe d'eau
- UF étang
- UF lac
- UF plan d'eau
Associated terms
nappe d'eau
- RT inondation
3 Archival description results for nappe d'eau
3 results directly related Exclude narrower terms
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
- 1N2
- File
- 1848-1980
Part of Fonds communal de Sulignat
Délimitation de terrains avec les sieurs Antoine Thevenain à l’étang communal de la Lys : procès-verbaux de limite, croquis (1848, 1852).
Délimitation de terrains avec les sieurs Paccoud et Bernard sur le chemin vicinal n°6 au lieudit Au bois Simonin : procès-verbal de limite (1853).
Bornage de la propriété de Benoit Paccoud sur le chemin vicinal n°6 dit de la Mitaine à la Forêt : procès-verbal (1868).
Bornage amiable du vieux chemin rural dit des Rossignolières à Dagallier avec F. D. : procès-verbal, plan (1963).
Délimitation avec les propriétés de J. P. et de R. N. : constat de délimitation (1980).
- 3N1
- File
- 1835-1861
Part of Fonds communal de Sulignat
Donation des époux De la Bévière : actes notariés, arrêté préfectoral, plan (1835, 1852). Étangs. – Desséchement de l’étang de Preyle : arrêté préfectoral d’enquête publique, notification (1860-1861).