nappe d'eau

Référentiel

Note(s) sur la portée et contenu

  • Permet de prendre en compte les eaux non courantes, naturelles ou artificielles : marais, étang, lac, plan d'eau.

Termes hiérarchiques

nappe d'eau

Terme générique eau

Termes équivalents

nappe d'eau

  • Employé pour étang
  • Employé pour lac
  • Employé pour plan d'eau

Termes associés

nappe d'eau

2 Descriptions archivistiques résultats pour nappe d'eau

2 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques

Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.

Location d’un pré communal attenant à la maison d’école : procès-verbal d’adjudication, cahier des charges, correspondance (1854-1861).
Location d’une mare communale [1] dite Le Cargeot : délibérations, cahiers des charges, procès-verbaux d’amodiation, ... »

Étangs.

Étang de Saint Aubin, projet de suppression due à son insalubrité : dessèchement, certificat d’insalubrité, certificat médical, rapport de l’ingénieur ordinaire (1877) ; étang Gros Saule, remise en eau : arrêté préfectoral portant autorisation (1937).