Zone d'identification
Type d'entité
Collectivité
Forme autorisée du nom
Mornay (Ain, France)
Zone de description
Dates d’existence
1790/1972-02-28
Historique
Le territoire de Mornay était déjà occupé à l'âge du bronze. La voie romaine Lyon-Besançon le traverse et des cimetières des époques burgondes et mérovingiennes ont été mis au jour au XIXe siècle.
Au Moyen Âge, la seigneurie de Mornay passa des mains de ... »
Lieux
Mornay se situe au centre-est du département de l'Ain dans le Haut-Bugey, dans le massif du Jura. Son territoire est vallonné par les Monts Berthiand. Il était délimité par les communes de Sonthonnax-la-Montagne, Napt, Izernore, Volognat, Béard-... »
Statut légal
Collectivité territoriale
Fonctions et activités
La commune constitue le premier niveau d’administration territoriale et bénéficie de la clause de compétence générale, qui lui permet d’intervenir dans tous les domaines dès lors qu’il existe un intérêt public local. En tant que représentant de l’État ... »
Textes de référence
-
Textes législatifs généraux Code général des collectivités territoriales.
Décret du 14 décembre 1789 relatif à la constitution des municipalités. Texte en ligne
Décret du 20 septembre 1792 qui détermine le mode de constater l’état civil des citoyens. ... »
Organisation interne/Généalogie
-
Composition
La commune est administrée par un conseil municipal dont les membres sont élus au suffrage universel direct pour six ans. Le maire préside le conseil municipal, dont il organise les travaux et exécute les délibérations. Il est secondé par un ... »
Contexte général
Listes des maires :
Barthélémy Garin, né en 1771 (qualifié d’ancien maire en 1795)
Jean Joseph Potard (cité en 1792)
Joseph Poncet, agent municipal, (ans IV-VI)
Jean Baptiste Butavand, agent municipal (an VI-1800)
Barthélémy Garin, né en 1771 (1800-1808)
... »
Zone des relations
Entité associée
Identifier of related entity
Type de relation
Dates de la relation
Description de la relation
Entité associée
Identifier of related entity
Type de relation
Dates de la relation
Description de la relation
Fonction associée
Zone du contrôle
Identifiant de notice d'autorité
Identifiant du service d'archives
Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives
Règles et/ou conventions utilisées
Norme ISAAR (CPF), norme internationale sur les notices d’autorité utilisées pour les archives relatives aux collectivités, aux personnes ou aux familles, 2e édition, 2004.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et ... »
Statut
Final
Niveau de détail
Complet
Dates de production, de révision et de suppression
2020-05-06 [ISO 8601] première rédaction
Langue(s)
- français
Écriture(s)
- latin
Notes de maintenance
Notice élaborée par Blandine Escoffier, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).