Mornay (Ain, France)

Zone d'identification

Type d'entité

Collectivité

Forme autorisée du nom

Mornay (Ain, France)

Zone de description

Dates d’existence

1790/1972-02-28

Historique

Le territoire de Mornay était déjà occupé à l'âge du bronze. La voie romaine Lyon-Besançon le traverse et des cimetières des époques burgondes et mérovingiennes ont été mis au jour au XIXe siècle.

Au Moyen Âge, la seigneurie de Mornay passa des mains de ... »

Lieux

Mornay se situe au centre-est du département de l'Ain dans le Haut-Bugey, dans le massif du Jura. Son territoire est vallonné par les Monts Berthiand. Il était délimité par les communes de Sonthonnax-la-Montagne, Napt, Izernore, Volognat, Béard-... »

Statut légal

Collectivité territoriale

Fonctions et activités

La commune constitue le premier niveau d’administration territoriale et bénéficie de la clause de compétence générale, qui lui permet d’intervenir dans tous les domaines dès lors qu’il existe un intérêt public local. En tant que représentant de l’État ... »

Textes de référence

  1. Textes législatifs généraux Code général des collectivités territoriales.
    Décret du 14 décembre 1789 relatif à la constitution des municipalités. Texte en ligne
    Décret du 20 septembre 1792 qui détermine le mode de constater l’état civil des citoyens.

  2. ... »

Organisation interne/Généalogie

  1. Composition
    La commune est administrée par un conseil municipal dont les membres sont élus au suffrage universel direct pour six ans. Le maire préside le conseil municipal, dont il organise les travaux et exécute les délibérations. Il est secondé par un

  2. ... »

Contexte général

Listes des maires :
Barthélémy Garin, né en 1771 (qualifié d’ancien maire en 1795)
Jean Joseph Potard (cité en 1792)
Joseph Poncet, agent municipal, (ans IV-VI)
Jean Baptiste Butavand, agent municipal (an VI-1800)
Barthélémy Garin, né en 1771 (1800-1808)
... »

Zone des relations

Entité associée

Volognat (Ain, France) (1790/1972-02-28)

Identifier of related entity

FR28011201200016_NA_000000899

Type de relation

temporelle

Dates de la relation

1973

Description de la relation

Le 1er mars 1973, les communes de Mornay et de Volognat fusionnent pour créer la commune de Nurieux-Volognat.

Entité associée

Nurieux-Volognat (Ain, France) (1973-03-01/2099)

Identifier of related entity

FR28011201200016_NA_000000900

Type de relation

temporelle

Dates de la relation

1973

Description de la relation

Le 1er mars 1973, les communes de Mornay et de Volognat fusionnent pour créer la commune de Nurieux-Volognat.

Fonction associée

Zone du contrôle

Identifiant de notice d'autorité

FR28011201200016_NA_000000898

Identifiant du service d'archives

Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives

Règles et/ou conventions utilisées

Norme ISAAR (CPF), norme internationale sur les notices d’autorité utilisées pour les archives relatives aux collectivités, aux personnes ou aux familles, 2e édition, 2004.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et ... »

Statut

Final

Niveau de détail

Complet

Dates de production, de révision et de suppression

2020-05-06 [ISO 8601] première rédaction

Langue(s)

  • français

Écriture(s)

  • latin

Notes de maintenance

Notice élaborée par Blandine Escoffier, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).

  • Presse-papier

  • Exporter

  • EAC