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Title
Date(s)
- 1790-1973 (Creation)
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1 liasse
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Scope and content
Monument aux morts, construction : subvention, arrêté de cession à titre gratuit de deux minenwerfer [1], plan pour la pose de la dalle, factures, correspondance (1921-1923).
Poids public, construction le long de la RN 75 dans la traverse du village : traité de gré à gré, correspondance (1872-1877) ; reconstruction de la cabane : délibération (1874).
Lavoir de Vacagnole, construction : délibération, devis estimatif, bordereau de prix, décompte des travaux, courrier (1908) ; agrandissement du lavoir de Crangeat : acquisition de terrain, acte de vente, rapport, arrêté préfectoral, devis (1908).
Sanitaires publics et scolaires, transformation et création : devis, marché de gré à gré, pièces comptables, correspondance (1973).
Bâtiments communaux, travaux : correspondance générale (1790-1879).
[1] « lance-mine » ou « mortier d’artillerie ». Pièce d'artillerie légère allemande.
Appraisal, destruction and scheduling
Accruals
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Subject access points
- opinion » vie publique » commémoration
- équipement » immobilier » construction
- administration » police » police administrative » détention d'armes
- plan
- économie » commerce » poids-et-mesures
- équipement » voie de communication » réseau routier » route nationale
- contrat
- Early modern period » 18th century
- équipement » urbanisme » équipement collectif » lavoir
- pièce comptable
- administration » finances publiques » propriété publique » acquisition domaniale
- rapport
- arrêté préfectoral
- équipement » urbanisme » équipement collectif » installation sanitaire publique
- entretien