Montmerle-sur-Saône (Ain, France)

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2 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques

Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.

Relations avec la perception et l’administration des contributions directes : nomination du percepteur, plaintes, correspondance (1792, ans X-XI, 1833, 1875-1886).
Régie du poids public, perception des recettes : registres à souche des recettes (1969-1973)... »

Hospitalisation des indigents.

États des journées dues aux hospices de Montmerle, de Thoissey et de Villefranche, acte de donation de Marie Chamerat à la ville de Thoissey pour la fondation d’un hospice, réclamations, correspondance.

Fonds communal de Montmerle-sur-Saône

  • FRAC01263
  • Fonds
  • 1629-2015

• Fonds ancien
Le fonds ancien de la commune est constitué uniquement des registres paroissiaux (GG1-12, 1629-1793). Il semblerait que le second registre pour la période 1688-1680 soit lacunaire.

• Fonds moderne
De manière générale, le fonds communal ... »

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