Montfleur (Jura, France)

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

Note(s) sur la source

Note(s) d'affichage

Termes hiérarchiques

Montfleur (Jura, France)

Montfleur (Jura, France)

Termes équivalents

Montfleur (Jura, France)

Termes associés

Montfleur (Jura, France)

2 Descriptions archivistiques résultats pour Montfleur (Jura, France)

Croissant

2 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques

Biens communaux.

Partage entre les communes de Pouillat et celles de Montfleur et de Danciat (Jura) : ordonnance royale, arrêtés préfectoraux, correspondance.

Sources.

Cession d’une source à la commune de Montfleur (Jura) : acte de vente, arrêté préfectoral, correspondance (1865-1866, 1869-1870, 1872).
Contrôle du débit de la source : rapport (1969).