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Groupe de documents 1T19-20 - Lotissements.

Zone d'identification

Cote

1T19-20

Titre

Lotissements.

Date(s)

1964-1982 (Production)

Niveau de description

Groupe de documents

Étendue matérielle et support

2 liasses

Zone du contexte

Nom du producteur

Serrières-de-Briord (Ain, France)

(1790/2099)

Dépôt

Serrières-de-Briord, Mairie de (Ain, France)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

équipement » urbanisme » opération d'urbanisme » lotissement
autorisation d'urbanisme
plan