Longerons, Communal des (Saint-Bénigne, Ain, France)

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

Note(s) sur la source

Note(s) d'affichage

Termes hiérarchiques

Longerons, Communal des (Saint-Bénigne, Ain, France)

Terme générique Saint-Bénigne (Ain, France)

Longerons, Communal des (Saint-Bénigne, Ain, France)

Termes équivalents

Longerons, Communal des (Saint-Bénigne, Ain, France)

Termes associés

Longerons, Communal des (Saint-Bénigne, Ain, France)

2 Descriptions archivistiques résultats pour Longerons, Communal des (Saint-Bénigne, Ain, France)

2 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques

Contentieux.

Affaire opposant les habitants du hameau de Chamerande, commune de Saint-Bénigne à ceux de Saint-Oyen concernant le communal des Longerons : pièces juridictionnelles, mémoires, requêtes, pièces ayant servi à l’instruction du procès, notes, frais, correspondance (1735-1806).
Affaire opposant la commune au desservant concernant la vente du noyer situé dans le jardin du presbytère : requêtes, correspondance (1896-1897).

Affaire opposant les habitants des hameaux de Chamerande et des Vernettes, commune de Saint-Bénigne à ceux d’Arbigny concernant leur droit de pâturage dans le communal des Longerons.

Dénonciation d’audience, jugements, mémoires, requêtes, plaidoyers, assignations, griefs en appel, abrégé de sentence arbitrale, inventaire des pièces, pièces ayant servi à l’instruction du procès, plans, notes, frais, correspondance.