- FondsFRAC01407 - Fonds communal de Seyssel
- SubfondsArchives anciennes
- SeriesEE - Affaires militaires
- FileEE1 - Ban et arrière ban du royaume, convocation : règlement sur la convocation de l’arrière ban, extraits des registres du Conseil d’Etat (1639, 1650, 1773).
- FileEE2 - Fourniture de l’étape, abus : ordonnance.
- FileEE3 - Logement des troupes.- renseignements sur les dépenses militaires dans la ville de Seyssel.