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Léaz, Mairie de (Ain, France)
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FRAC01209 - Fonds communal de Léaz
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K - Élections, personnel municipal
Sous-série
1K - Élections
Groupe de documents
1K1-2 - Listes d’appel et de scrutin, listes électorales, listes d’émargement.
Groupe de documents
1K3-4 - Révision des listes électorales.
Dossier
1K5 - Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Groupe de documents
1K6-7 - Élections socioprofessionnelles.
Sous-série 1K - Élections
Fonds communal de Léaz
Archives modernes
Élections, personnel municipal
Élections
Zone d'identification
Cote
1K
Titre
Élections
Niveau de description
Sous-série
Zone du contexte
Nom du producteur
Léaz (Ain, France)
(1790/2099)
Dépôt
Léaz, Mairie de (Ain, France)
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