Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.
- 01K004_002
- Pièce
- 1790
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
élection politique
Référentiel
Note(s) sur la source
Termes hiérarchiques
élection politique
Terme générique élection
élection politique
- Terme spécifique élection au conseil d'arrondissement
- Terme spécifique élection cantonale
- Terme spécifique élection européenne
- Terme spécifique élection législative
- Terme spécifique élection municipale
- Terme spécifique élection présidentielle
- Terme spécifique élection régionale
- Terme spécifique élection sénatoriale
- Terme spécifique référendum
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Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.
- 01K004_001
- Pièce
- 1790
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 02.
- 01K001_002
- Pièce
- 1791-1792
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 01.
- 01K001_001
- Pièce
- 1791-1792
Fait partie de Fonds communal d'Illiat