Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 18
- 03D001_018
- Item
- 1893
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : acte d'huissier pour constat de l'état de la source de Lavans, 17 avril 1893
Lavans, Source de (Serrières-de-Briord, Ain, France)
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Lavans, Source de (Serrières-de-Briord, Ain, France)
Lavans, Source de (Serrières-de-Briord, Ain, France)
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Lavans, Source de (Serrières-de-Briord, Ain, France)
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Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 22
- 03D001_022
- Item
- 1893
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord, source de Lavans : extrait de la délibération du conseil municipal de Serrières-de-Briord 9 novembre 1893 (verso).
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 21
- 03D001_021
- Item
- 1893
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord, source de Lavans : extrait de la délibération du conseil municipal de Serrières-de-Briord 9 novembre 1893 (recto).
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 8
- 03D001_008
- Item
- 1884
Source de Lavans, cession : extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Serrières-de-Briord, 30 septembre 1884 (recto).
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 9
- 03D001_009
- Item
- 1884
Source de Lavans, cession : extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Serrières-de-Briord, 30 septembre 1884 (verso).
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 7
- 03D001_007
- Item
- 1884
Source de Lavans, droits : lettre de la sous-préfecture de Belley, 1884