L'Abergement-Clémenciat (Ain, France)

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L'Abergement-Clémenciat (Ain, France)

  • UF L'Abergement-Clémencia (Ain, France)

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Travaux.

Livres de détail spécial pour les mandats émis pour le service des chemins vicinaux (1874-187.).
Gravières, règlementation : arrêté du maire : (1908) ; exploitation pour l’empierrement des chemins : extraction du gravier, traités de gré à gré, ... »

Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

  • FRAC01001
  • Fonds
  • 1841-2024

Sur la partie du fonds antérieure à 1982, de nombreuses lacunes ont été constatées lors du classement du fonds. Certaines séries sont parfois uniquement constituées de quelques pièces isolées.
En juin 1996, un incendie se déclare dans les locaux de la ... »

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Chemins de petite communication, chemins départementaux.

Chemin de petite communication n°10 des Petits Cruets à la route départementale n°8, élargissement : état estimatif des terrains à acquérir, rapport (1878).
Chemin départemental n°2, aliénation de délaissés de chemins : actes d’aliénation (1945).
Chemin ... »