Leschère (Ain, France ; cours d'eau)
Référentiel
Termes hiérarchiques
Leschère (Ain, France ; cours d'eau)
Terme générique Ain (Rhône-Alpes, France ; département)
Termes équivalents
Leschère (Ain, France ; cours d'eau)
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Ponts, ponceaux et passerelles.
- 1O8
- Dossier
- an IV (1796)-1914
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Pont et canal de Tossiat, réparation : arrêté préfectoral portant désignation d’un expert pour réaliser le devis (an IV).
Pont sur le bief de La Vavrette, travaux : répartition des dépenses entre les communes de Tossiat et de Certines (s.d.).
Ponceau sur ... »
- DD6
- Dossier
- 1569, 1615-1622
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Procédure opposant les habitants de Tossiat à Claude Allard relative à l’empiètement sur un chemin public : procès-verbaux (1569).
Procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparation du pont du Barry, au bief des ... »