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justice pénale

Référentiel

Sujets

Note(s) sur la source

http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T1-525

Termes hiérarchiques

justice pénale

Terme générique justice

justice pénale

Terme spécifique contravention
Terme spécifique crimes et délits
Terme spécifique criminalité
Terme spécifique délinquance
Terme spécifique jury d'assises
Terme spécifique qualification correctionnelle
Terme spécifique qualification criminelle
Terme spécifique victime d'infraction

3 Descriptions archivistiques résultats pour justice pénale

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Certificat d'abandon d'enfant à l'hospice de la Charité de Lyon.

05Q006_003
Pièce
1855

Fait partie de Fonds communal de Journans

Certificat de recherche de l'archiviste de l'hôpital de la Charité de Lyon pour un enfant abandonné, vue 01.

05Q006_001
Pièce
1828

Fait partie de Fonds communal de Journans

Certificat de recherche de l'archiviste de l'hôpital de la Charité de Lyon pour un enfant abandonné, vue 02.

05Q006_002
Pièce
1828

Fait partie de Fonds communal de Journans

Lieu