Condamnation par le conseil de guerre d’un soldat pour insoumission.
- 1H6
- Dossier
- 1911
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Mandat d'amener.
Condamnation par le conseil de guerre d’un soldat pour insoumission.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Mandat d'amener.